Et si vous aviez recours à la médiation de chantier ?
La médiation de chantier
Toute personne ayant déjà eu à mettre les pieds sur un chantier sait que c’est un lieu susceptible de générer des tensions parfois très importantes entre les divers acteurs (maître d’ouvrage, assistant à maîtrise d’ouvrage, maître d’oeuvre, titulaire de lots, sous-traitant, contrôleur technique, …).
Ce tensions dégénèrent trop souvent en conflits et en contentieux.
Ces derniers peuvent bloquer l’avancée du chantier et donc le paiement des intervenants.
Ils peuvent aussi entraîner des procédures judiciaires qui vont durer des années, avec un aléa élevé. Notre cabinet qui intervient quotidiennement en droit de la construction est bien placé pour en témoigner.
Et pendant que les intervenants au chantier mènent une bataille judiciaire, l’ouvrage peut rester partiellement construit ou ne pas être réparé, des factures rester impayées, des relations professionnelles détruites, …
L’idéal est donc d’intervenir à la source, de faire en sorte que les conflits se résolvent rapidement, à l’amiable et au moindre coût.
Mais il est souvent difficile de résoudre des litiges à l’amiable sans l’intervention d’un tiers impartial. Parce que chaque acteur est pris dans sa subjectivité et finit par ne plus avoir de recul. Parce que trouver une solution qui convienne à tous est souvent impossible sans un regard extérieur.
D’où l’intérêt de la médiation de chantier.
Voici en quoi elle consiste :
- Un médiateur, qui doit à la fois être diplômé d’une formation de médiation et qui connaît parfaitement les règles, le vocabulaire et le déroulement d’un chantier, intervient avec l’accord de tous les acteurs.
- Il peut être désigné dans les pièces contractuelles, à l’initiative du maître d’ouvrage et les autres acteurs acceptent alors la médiation lors de la conclusion des contrats ;
- Il peut aussi être désigné en cours de chantier compte-tenu de tensions qui se font jour, à l’initiative d’un des acteurs.
- Il interviendra, de manière régulière ou non, sur le chantier, pour que les diverses parties parviennent à un accord amiable mettant fin aux litiges.
Et si la médiation de chantier n’a rien de miraculeuse et exige que tous les acteurs soient prêts à trouver réellement une solution amiable, ça marche ! Pourquoi ?
- Parce que le simple fait de parler de problèmes dans un contexte apaisé dont le médiateur est garant, peut permettre de résoudre de nombreuses difficultés ;
- Parce que le médiateur peut aider à ce qu’une relation de confiance voit ou revoit progressivement le jour ;
- Parce qu’une médiation permet d’aborder la cause des litiges en profondeur, en toute confidentialité et sans jugement moral ;
- Parce que les litiges n’ont pas encore eu de conséquences trop graves et peuvent être résolus de manière pragmatique et dans l’intérêt de tous.
V. CORNELOUP, avocat associé d’ADAES Avocats mais aussi médiateur agréé et disposant d’une importante expérience en matière de construction publique comme privé, intervient en qualité de médiateur de chantier et se tient à votre disposition pour échanger à ce sujet si vous le souhaitez.
